Les inquiétudes de certains brasseurs camerounais au sujet d’un supposé surcoût engendré par le marquage fiscal ne doivent pas faire oublier le gain global que permet la traçabilité des produits soumis au droit d’accise, comme au Togo.
La mise en place de la traçabilité est par ailleurs encouragée par les organismes internationaux, dont la Banque Mondiale ou le FMI, qui y voient dans certains cas une condition sine qua non pour octroyer des aides financières.
Des craintes partiellement fondées au Cameroun
L’économie parallèle continue à faire rage au Cameroun. Régulièrement, les douanes du pays annoncent avoir intercepté de nombreux produits de contrebande, en provenance des pays limitrophes, le Nigéria en tête. Boissons, carburant, médicaments, le trafic de certains produits de la vie courante pose des questions de santé publique et de perte de revenus pour l’État. La contrefaçon, la contrebande et le commerce illicite feraient perdre chaque année au pays plus de 200 milliards FCFA (soit 304 millions d’euros) de recettes fiscales.
A l’heure actuelle, la traçabilité de la collecte des droits d’accises – un impôt indirect perçu sur la vente ou l’utilisation de produits tels que les boissons alcoolisées, le tabac ou les produits énergétiques – apparaît comme l’un des meilleurs moyens de lutter contre l’économie parallèle. Un système de marquage qui donne la possibilité de connaître l’origine des produits et l’historique des étapes de production et qui représente aujourd’hui une technologie mature ayant pris le relais des code-barres. Cependant, certains brasseurs camerounais voient dans sa mise en place un surcoût et donc le risque d’une baisse de leurs ventes, certains redoutant une forme de confiscation de leurs revenus par l’État.
Des résultats encourageants au Togo
Pourtant, dans d’autres pays de la région, les résultats sont encourageants. Non loin de là, au Togo par exemple, 80 % de la bière importée sur le territoire et 40 % des produits du tabac échappaient jusqu’en 2020 à l’administration fiscale togolaise (OTR) avant la mise en place d’un Système automatisé des produits (SAM), une solution de marquage proposée par le leader du secteur SICPA. Tous les produits alcoolisés sont aujourd’hui étiquetés avec une marque certifiant leur importation légale. Les vignettes fiscales pour le vin, les spiritueux et la bière n’y coûtent que 40 FCFA, et les montants sont encore moins élevés pour les boissons gazeuses, les jus de fruits et les sodas.
A l’arrivée, on estime que le prix de la vignette représente au maximum 2% du prix de détail des produits les moins chers de ces catégories. La solution SAM permet par ailleurs le marquage direct et sécurisé pour l’industrie des boissons froides (canettes aluminium, capsules, etc.). Pour les industriels, les frais d’adaptation sur les lignes de production semblent également mineurs. Dans la plupart des cas, ils n’ont eu à supporter que la mise en place d’une ligne électrique et d’une connexion internet.
Un retour sur investissement pour l’ensemble de la communauté
Selon certains experts, les systèmes de traçabilité entraîneraient généralement une faible augmentation du prix des produits, entre 1 et 2% maximum sur les biens de consommation courante. Si la solution de traçabilité a un coût d’entrée, toutes les parties prenantes finissent par en tirer des avantages. La mise en place du système augmente mécaniquement le chiffre d’affaires des brasseurs qui s’inscrivent dans l’économie légale : les fabricants ont accès à de meilleures données sur leurs obligations fiscales et les producteurs gagnent des parts de marché à mesure que les opérateurs de l’économie parallèle sont évincés. In fine, l’État dispose d’une manne financière pour soutenir l’action publique (éducation, sécurité, justice etc.), si nécessaire dans certains États de la région.
